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Rapport sur la situation administrative, économique et financière de Kouang-Tchéou-Wan durant la période...
Auteur :
Territoire de Kouang-Tchéou-Wan
Date :
1930-1933
Éditeur :
Imprimerie d'Extrême-Orient, Imprimerie G. Taupin
Contenu publié en ligne le 22/09/2020
Recueil des avis du comité consultatif de jurisprudence annamite sur les coutumes des Annamites du Tonkin en matière de droit de famille, de succession et de biens culturels
Auteur :
Tonkin
Date :
1930
Éditeur :
Imprimerie Trung-Bac Tân-Van
Contenu publié en ligne le 22/09/2020
Nouveau recueil de législation cantonale et communale annamite de Cochinchine / par Ernest Outrey. Edition nouvelle mise au courant de la législation en vigueur au 1er janvier 1914 / par Julien de Villeneuve
Auteur :
Outrey, Amédée (1863-....), Villeneuve, Julien de (....-19..)
Date :
1913
Éditeur :
Imprimerie commerciale C. Ardin
Contenu publié en ligne le 22/09/2020
Recueil général de la législation et de la réglementation de l'Indochine à jour au 31 décembre 1925. Première partie : Lois, décrets, arrêtés et circulaires ministériels
Auteur :
Indochine. Gouvernement général
Date :
1927
Éditeur :
Service de législation et d'administration du gouvernement général
Contenu publié en ligne le 22/09/2020
De l'utilisation des organismes politiques indigènes pour l'administration des colonies : Madagascar : rapport
Auteur :
Piolet, Jean-Baptiste (1855-1930), Institut colonial international
Date :
1908
Éditeur :
Etablissements généraux d'imprimerie
Contenu publié en ligne le 22/09/2020
Rapport au Conseil colonial sur l'état de la Cochinchine pendant la période 1929-1930, mai 1931-mai 1932, juin 1932-mai 1933
Auteur :
Cochinchine, Cochinchine. Conseil colonial
Date :
1930-1933
Éditeur :
Imprimerie Nouvelle A.Portail, Imprimerie Joseph Viêt & fils
Contenu publié en ligne le 22/09/2020
Décentralisation administrative et législative de l'Algérie : rapport et avant-projet de loi présentés au nom de la Commission des voies et moyens
Auteur :
Lavergne, Bernard (1884-1975)
Date :
1920
Éditeur :
Carbonel, Jules
Contenu publié en ligne le 22/09/2020
De la force exécutoire des jugements métropolitains dans les colonies et des jugements coloniaux dans la métropole : rapport préliminaire à la session de 1911
Auteur :
Speyer, Herbert (1870-1942), Institut colonial international
Date :
1911
Éditeur :
Établissements généraux d'imprimerie
Contenu publié en ligne le 22/09/2020
Traité théorique et pratique du droit hindou applicable dans les établissements français de l'Inde : cours professé à l'Ecole de droit de Pondichéry
Auteur :
Sorg, Léon (18..-19..)
Date :
1897
Éditeur :
Marchal et Billard
Contenu publié en ligne le 22/09/2020
Rapport sur la situation du Cambodge : octobre 1902- juillet 1903
Auteur :
Protectorat du Cambodge
Date :
1903
Éditeur :
Imprimerie du protectorat
Contenu publié en ligne le 22/09/2020